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Marques déposées par Jean-François ISTIN
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STIVEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIVEL
Jean-François ISTIN

Numéro de dépôt :
4351711
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
STIVEL de Jean-François ISTIN

Présentation de la marque STIVEL

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par Jean-François ISTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est Jean-François ISTIN domicilié(e) 30 rue Gustave Toudouze - 29120 - COMBRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François ISTIN domicilié(e) 30 RUE Gustave Toudouze - 29120 - COMBRIT - France.

La marque STIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIVEL arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

Jean-François ISTIN a également déposé les autres marques suivantes : AQUILONIA , Rire à Ré , Baleine Deshydratée


Jean-François ISTIN - 30 rue Gustave Toudouze - 29120 - COMBRIT - France


Jean-François ISTIN - 30 RUE Gustave Toudouze - 29120 - COMBRIT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 31 mai 2018 - Rejet partiel n°724964 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31

Machines-outils  ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)  ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; distributeurs automatiques  ; machines agricoles  ; machines d'aspiration à usage industriel  ; machines à travailler le bois  ; manipulateurs industriels (machines)  ; machines d'emballage  ; pompes (machines)  ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines)  ; bouldozeurs  ; broyeurs (machines)  ; centrifugeuses (machines)  ; ascenseurs  ; machines à coudre  ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques  ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie  ; scies (machines)  ; robots (machines)  ; machines à imprimer  ; foreuses  ; élévateurs ;

Eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas.